2010 Compte rendu de la réunion de conseil du 16 juin
SEANCE DU 16 JUIN 2010
L'an deux mil dix, le 16 juin à 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M. RENARD.
Etaient présents : M. RENARD Mmes DURAND VIGNAUD RIBOUILLEAULT MASSOTEAU ALEXANDRE VALETTE MM. DOUET BRIOLANT CHIQUET DAGUZAN PEYRIGUE PERROUX DELANOUE
Date de convocation : 11/06/2010
Secrétaire de séance : M. PERROUX
Le compte-rendu de la séance du 20 mai 2010 est adopté à l'unanimité des membres présents.
AGRANDISSEMENT DE LA MAIRIE :
Monsieur Le Maire présente le projet et les plans relatifs à l'aménagement et l'agrandissement de la mairie.
Le conseil municipal :
· Adopte le projet ci-dessus estimé.
· Autorise le maire à solliciter des subventions auprès du Ministère de l'Intérieur, de l'Outre Mer et des Collectivités territoriales ainsi qu'à la sous préfecture dossier DGE pour financer ces travaux,.
· Autorise le maire à lancer l'appel d'offre sous forme de Procédure adaptée.
· Autorise le maire à signer tous les documents se rapportant à l'opération précitée.
Lors de la séance du 22 avril, le conseil municipal a décidé de retenir l'entreprise ACAME pour la réalisation d'un diagnostic énergétique avant les travaux d'aménagement et d'agrandissement de la mairie. Il s'avère que cette entreprise n'est pas habilitée à faire cette étude. Le conseil municipal après en avoir délibéré accepte le devis de ECS Ingénierie.
ASSAINISSEMENT MAITRISE D'ŒUVRE :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l'ouverture des plis a été faite avant la réunion de conseil et après étude des offres, la commission a décidé de retenir la société DEFI Loir pour la maitrise d'œuvre au pourcentage de 4.95% du montant des travaux ainsi que la réalisation du plan topo.
Le conseil municipal autorise monsieur le maire à faire les démarches pour l'obtention de subvention pour la réalisation des travaux.
TRAVAUX VOIRIE :
Monsieur le maire informe le conseil municipal que les travaux de voirie vont commencer fin juin.
Le Conseil Général est intervenu route de Château du Loir (au niveau de chez MM FROGER et MORANCAIS) pour éviter que l'eau stagne. La chaussée a été refaite.
MARPA :
Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la réunion du 2 juin pour la création d'un comité de pilotage, tous les participants ont accepté d'en faire partie.
MOBILIER ECOLE :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la demande des enseignantes concernant du mobilier pour la rentrée de septembre soit :
- 1 station informatique chez ADMO
- 2 « Billy bibliothèque » blanc réf.836.882.10.
Le conseil municipal donne son accord pour l'achat du mobilier.
DIANOSTIC HUMIDITE :
M. Briolant explique au conseil municipal que l'entreprise ADHA est venue réaliser un devis pour l'assèchement des murs du bâtiment de la mairie, le conseil municipal après en avoir délibéré souhaite avoir plus de renseignements pour donner suite à cette proposition.
RESTAURANT SCOLAIRE:
La commission restaurant scolaire explique aux membres du conseil municipal qu'il faudrait instaurer un règlement intérieur et un permis à point. Après lecture de ce projet, le conseil municipal décide de le valider. Un exemplaire du règlement intérieur sera remis lors de la réinscription au restaurant scolaire et le permis à point sera distribué à la rentrée de septembre.
GARDERIE:
Monsieur le maire informe le conseil municipal que le centre social doit organiser une réunion d'information concernant la mise en place des tarifs par quotient familial.
DPU :
Le Conseil municipal décide que la commune n'exercera pas son droit de préemption pour un immeuble situé au 7 ue des châtaignes à Luceau (Sarthe) cadastré AC 24 pour une superficie de 6a 08 ca appartenant à Mme GOUPIL Annette épouse MARIE domiciliée à Luceau (72) 17 rue des nousilles
MARQUAGE AU SOL :
Rond point de la gendarmerie : Monsieur le maire informe le conseil municipal qu'il a pris contact auprès de la mairie de Château du Loir pour connaître le nom de l'entreprises qui réalise le marquage au sol. Il serait judicieux de prendre la même société. Monsieur le maire a demandé les tarifs à l'entreprise SIMAOUEST.
FLEURISSEMENT :
Le système d'arrosage des jardinières de fleurs est toujours à l'étude.
DENOMINATION DE RUE :
Monsieur le maire demande au conseil municipal de trouver le nom pour la rue qui descend le long du groupe scolaire à la route de Coupepied. Après réflexion, le conseil municipal décide de la baptiser Rue du Stade.
DEMANDE DE SUBVENTION :
Le conseil municipal décide de ne pas donner suite à la demande du collège St Jean pour un voyage en Angleterre.
Monsieur le maire donne lecture d'un courrier de remerciement de Mme BRIER Marie pour son pot de départ en retraite.
Monsieur le maire fait part de l'invitation pour les jeux intercommunes à Montabon le 4 juillet 2010, étant indisponible, M. DOUET le remplacera.
La commission fleurissement de St Pierre de Chevillé demande que l'on reconduise comme l'an passé la visite sur leur commune voir avec les membres de la commission de luceau.
Monsieur le Maire informe qu'une réunion avec l'entreprise HYDRATOP pour l'étude de diagnostic de l'assainissement aura lieu le 28 juin 2010 à 14H en maire.
La séance est levée à 23H00.